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Domaine : Chimie
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- Manuel de déclaration - T1
- Manuel de déclaration - T3
- Manuel de déclaration - T2
- Manuel de déclaration - PCOD
- Fichier_XLS_pour_les_Import-Export
- Fichier_XLS_pour_les_Expeditions
- Guide sur les produits T2B4
- Dossier d'autorisation d'exportation T3 vers Etats non parties
- Formulaire DAA passees PCOD_PSF
- Formulaire DAA passees T1
- Formulaire DAA passees T2
- Formulaire DAA passees T3
- Formulaire DAA prévues T1
- Formulaire DAA prévues T2
- Formulaire DAA prévues T3
- Formulaire DAA supplémentaires T2
- Formulaire DAA supplémentaires T3
- arrete_du_8_mars_2001_modifie_autorisations
- Dossier d'autorisation T1
- Formulaire déclaration initiale T1
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- Loi n°94-1098 du 19 décembre 1994 autorisant la ratification française de la Convention
- Arrêté du 25 mars 1999 modifié relatif à certaines vérifications internationales systématiques
- Arrêté du 8 mars 2001 modifié définissant les conditions d'élaboration des autorisations
- Arrêté du 8 mars 2001 modifié définissant les conditions d'élaboration des déclarations
- Arrêté du 13 novembre 2001 modifié portant diverses dispositions relatives aux inspections par mise en demeure
- Arrêté du 23 novembre 2001 portant diverses dispositions relatives aux conditions du prélèvement d'échantillons de produits chimiques
- Arrêté du 24 avril 2002 relatif à l'importation et à l'exportation de produits du tableau 1 et à l'exportation de produits du tableau
- Arrêté du 7 mars 2002 relatif à la Convention du 13 janvier 1993
- Décret n°97-325 du 8 avril 1997 portant sur la publication de la Convention
- Code de la défense partie législative (article L2342-1 à L2342-84)
- Code de la défense partie réglementaire (article D2342-1 à D2342-121)
Domaine : Nucléaire
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- Règlement EURATOM n°8 du 28/05/1957
- Règlement EURATOM n°302/2005 du 08/02/2005
- Manuel de réalisation des rapports comptables
- Recommandations de la Commission du 15/12/2005
- Recommandations de la Commission du 11/02/2009
- Règlement EURATOM n°2130/90 du 27/07/1993
- Règlement EURATOM n°220/90 du 26/01/1990
- Règlement EURATOM n°3227/76 du 19/01/1976 (abrogé)
- Traité Euratom du 25/03/1957
- Annexe I du Règlement EURATOM 302/2005 (CTF)
- Annexe V du Règlement EURATOM 302/2005 (ESP)
- Annexe XI du Règlement EURATOM 302/2005 (PGA)
- Annexe III du Règlement EURATOM 302/2005 (RVS)
- Annexe XIII du Règlement EURATOM 302/2005 (Déchets)
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- Formulaire unique pour la notification d'une exportation
- Formulaire unique pour la notification d'une importation
- Utilisation du formulaire unique
- Listes de références
- Manuel de notification des importations et exportations de matières nucléaires
- Utilisation du logiciel PIMENT
- Règlementation des transferts
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- INFCIRC/540 Modèle de Protocole additionnel
- Protocole additionnel à l'accord de garanties conclu entre la France, la CEEA et l'AIEA
- Loi n°2003-376 du 24/04/2003 autorisant la ratification du Protocole additionnel français
- Définition des activités de R&D publiques et privées visées par le Protocole additionnel français
- Définition des activités en coopération pour les dix ans à venir visées par le Protocole additionnel français
- Définition des exportations visées par le Protocole additionnel français
- Annexes I et II du Protocole additionnel portant sur l'exportation d'équipements et de matières non nucléaires
- Définition des fabrications visées par le Protocole additionnel français
- Annexe I du Protocole additionnel portant sur la fabrication d'équipements ou de matières non nucléaires
- Définition des importations et exportations de déchets nucléaires visées par le Protocole additionnel français
- Aide mémoire pour la déclaration sur le portail PASTEL
- Loi n° 2016-113 du 05/02/2016 portant application du Protocole additionnel français
- Manuel de déclaration dans le cadre du Protocole additionnel français